Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRELUDE
FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, Fondation

Numéro de dépôt :
4140615
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/12/2024
PRELUDE de FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE

Présentation de la marque PRELUDE

Déposée le 5 décembre 2014 par la société FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRELUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la société FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE domicilié(e) 8, rue Emile Deutch de la Meurthe - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 683 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FOYER LOGEMENT PRELUDE domicilié(e) Résidence Les Taillées, 291, rue de la Houille Blanche - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France.

La marque PRELUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRELUDE arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FSEF , FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE , PRELUDE , SCAPH , SPASE SERVICE PERSONNALISÉ D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI VERS ET DANS L'EMPLOI , SPASE SERVICE PERSONNALISE D'ACCOMPAGNEMENT ET DE SUIVI VERS ET DANS L'EMPLOI


FONDATION SANTE DES ETUDIANTS DE FRANCE, Fondation - 8, rue Emile Deutch de la Meurthe - 75014 - PARIS - France - SIREN 775683006


FOYER LOGEMENT PRELUDE - Résidence Les Taillées, 291, rue de la Houille Blanche - 38400 - SAINT MARTIN D'HERES - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Hébergement temporaire.